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Cours/ AMLR 2027/ Module 3/ Leçon 3.2
Leçon 2 sur 3 · Module 3

Training, documented, and beyond your employees

The training obligation restated, documented in its realisation, and expressly extending to people you do not employ.

2:22 Module 3. What changes in substance Le paquet AML 2027 : une analyse d'écarts pour votre entité
La vidéo et la transcription complète de cette leçon font partie du cours Cette page est la description de la leçon : de quoi elle traite, sa durée et chaque instrument sur lequel elle repose. La regarder et la lire mot pour mot demandent un compte ayant accès à Le paquet AML 2027 : une analyse d'écarts pour votre entité. Deux leçons de ce cours sont ouvertes à tous, sans compte et sans paiement.
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Le cours12 leçons réparties sur 4 modules, chacune avec sa transcription et ses sources
Accès12 mois à compter de la date d'achat
SourcesTextes juridiques officiels liés dans chaque leçon
  • La vidéo de chaque leçon, et la transcription mot pour mot à côté
  • Chaque affirmation liée à sa source primaire, avec un registre des sources par leçon
  • Une évaluation pour chacun des 4 modules, et une évaluation de fin de cours
  • Un certificat imprimable portant votre nom, la date et la version du contenu
  • Les documents de travail à télécharger et les références d'une page pour ce cours

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La vidéo commentée dure environ 29 minutes sur les 12 leçons. C'est court à dessein : pas de remplissage et pas de lecture de la loi à voix haute, le travail se trouve dans les transcriptions, les sources, les évaluations et les documents de travail.

Ce que couvre le module 3

Module 3. What changes in substance

La vigilance harmonisée et ce qu'un groupe perd quand la variation nationale se referme, l'obligation de formation documentée dans sa réalisation et étendue au-delà de vos salariés, et le chevauchement fonds et sociétés de gestion qu'un considérant examine sans trancher. Leçon 3.1, harmonised due diligence, and what a group loses. Leçon 3.2, training, documented, and beyond your employees. Leçon 3.3, the fund and the management company.

Sources de cette leçon

Chaque instrument sur lequel cette leçon repose, lié à son texte officiel

Training is already obligatory and already has to be documented. Article 4(2) of the Law of 12 November 2004 requires the continuing training programmes, article 46 of CSSF Regulation 12-02 requires the programme and its realisation to be documented in writing, and article 49 requires the approved statutory auditor to verify the training measures every year. Article 12 of Regulation (EU) 2024/1624 restates the obligation and makes two things explicit: that it is duly documented, and that it extends beyond employees to agents and distributors.

  • Law of 12 November 2004 on the fight against money laundering and terrorist financing Coordinated text published by the CSSF. Article 2 is scope, which is what puts a fund and its management company in scope separately, article 3 is due diligence and article 4, in particular article 4(2), is internal organisation and continuing training. These are the provisions your current procedures cite https://www.cssf.lu/en/Document/law-of-12-november-2004/
  • CSSF Regulation No 12-02 of 14 December 2012 Coordinated version published by the CSSF. Articles 40 to 45 are the appointment and notification of the RC and the RR, article 46 requires the training programme and its realisation to be documented in writing, and article 49 is the annual verification of the training measures by the approved statutory auditor. These are the article numbers your paperwork cites today https://www.cssf.lu/en/Document/cssf-regulation-n12-02-2/
  • Regulation (EU) 2024/1624, article 12, the training provision EUR-Lex, official Journal. Ongoing training programmes appropriate to function and risk, required to be duly documented, and expressly extending beyond employees to agents and distributors https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2024/1624/oj
La suite du module 3

Module 3. What changes in substance

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